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Délibération 2024

DateObjetVote
1 25/01/2024 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent Approuvée
2 25/01/2024 Participation de la Commune de Lemps aux frais de scolarité - année scolaire 2022-2023 Approuvée
3 25/01/2024 Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique avec l’Education Nationale Approuvée
4 25/01/2024 Convention d’occupation de locaux et mise à disposition du service annexe d’hébergement entre le Département de l’Ardèche, le Collège Marie Curie de Tournon et la Commune de Saint-Jean-de-Muzols Approuvée
5 25/01/2024 Renouvellement de la convention d’adhésion au service mutualisé d’instruction des Autorisations du Droit des Sols Approuvée
6 25/01/2024 Urbanisme - Acquisition foncière Chemin de Gouye Approuvée
7 25/01/2024 Personnel Communal - Contrat d’assurance "risques statutaires" agents affiliés à la CNRACL Approuvée
8 25/01/2024 Personnel Communal - Convention de participation Prévoyance / Garantie maintien de salaire MNT - avenant n° 2 Approuvée
9 25/01/2024 Rétrocession concession cimetière Approuvée
10 25/01/2024 BIMPLI RESTO - Ristourne millésime 2022 Approuvée
11 25/01/2024 Adhésion au service commun "pilotage administratif et financier de l’entente relative au service de gestion des animaux errants" Approuvée
12 25/01/2024 Travaux de voirie sur diverses voies communales - demande de subvention auprès du Département au titre du dispositif "Atout Ruralité 07" Approuvée
13 28/03/2024 Compte de gestion 2023 - Budget principal Approuvée
14 28/03/2024 Compte administratif - Election d’un président de séance Approuvée
15 28/03/2024 Compte administratif 2023 - Budget principal Approuvée
16 28/03/2024 Affectation du résultat 2023 - Budget principal Approuvée
17 28/03/2024 Taux d’imposition 2024 Approuvée
18 28/03/2024 Budget Primitif 2024 - Budget principal Approuvée
19 28/03/2024 Aménagement de la cour de l’Ecole Maternelle René Cassin - Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (ANS) pour l’acquisition d’équipements sportifs Approuvée
20 28/03/2024 Avenant n° 1 à la convention de délégation temporaire de Maîtrise d’Ouvrage pour la réalisation du carrefour giratoire sur la RD 86, quartier des Maisons Seules Approuvée
21 28/03/2024 Fête de la Saint-Jean - Subvention au Comité d’Organisation Approuvée
22 28/03/2024 Riverains du Doux - Subvention exceptionnelle pour les 20 ans de l’Association Approuvée
23 30/05/2024 Budget Général - Décision modificative n° 1 Approuvée
24 30/05/2024 Subventions aux associations - Année 2024 Approuvée
25 30/05/2024 Restauration scolaire - Tarifs année scolaire 2024-2025 Approuvée
26 30/05/2024 Garderie périscolaire - Tarifs année scolaire 2024-2025 Approuvée
27 30/05/2024 Participation aux charges de fonctionnement des écoles applicable aux communes extérieures pour l’année scolaire 2023-2024 Approuvée
28 30/05/2024 Personnel communal - Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère classe Approuvée
29 30/05/2024 Personnel communal - Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère classe Approuvée
30 30/05/2024 Personnel communal - Création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et, le cas échéant, aux agents contractuels sur le fondement des articles L.332-14 et L.332-8 du Code Général de la Fonction Publique Approuvée
31 30/05/2024 Personnel communal - Création d’un emploi permanent ouvert aux fonctionnaires et, le cas échéant, aux agents contractuels sur le fondement des articles L.332-14 et L.332-8 du Code Général de la Fonction Publique Approuvée
32 30/05/2024 Mise à disposition de locaux pour l’Association Les Castors - Convention 2024-2026 avec ARCHE Agglo Approuvée
33 30/05/2024 Convention définissant les modalités d’intervention des brigades des associations "Tremplin Environnement" et "Tremplin Insertion Chantier" Approuvée
34 30/05/2024 Acquisition parcelles lieu-dit Le Chambon Approuvée
35 30/05/2024 Utilisation des installations sportives - Tarification exceptionnelle Approuvée

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