Délibération 2023

Date	N°	Objet	Vote
09/11/2023	59	Convention de soutien technique à la Commune par la Communauté d’Agglomération ARCHE Agglo	Approuvée
09/11/2023	59	Convention de soutien technique à la Commune par la Communauté d’Agglomération ARCHE Agglo	Approuvée
09/11/2023	59	Convention de soutien technique à la Commune par la Communauté d’Agglomération ARCHE Agglo	Approuvée
09/11/2023	59	Convention de soutien technique à la Commune par la Communauté d’Agglomération ARCHE Agglo	Approuvée
09/11/2023	58	Participation aux frais de scolarité - Commune de Tournon/Rhône - Année scolaire 2022-2023	Approuvée
09/11/2023	57	Travaux d’aménagemetn de la cour de l’Ecole Maternelle René Cassin - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée Corse	Approuvée
09/11/2023	56	Travaux d’aménagement de la cour de l’Ecole Maternelle René Cassin et réalisation d’un préau photovoltaïque - Convention de partenariat avec la CNR	Approuvée
09/11/2023	55	Création du Bassin de rétention des eaux pluviales et Ruisseau des Palets. Demande de subvention complémentaire dans le cadre du PAPI	Approuvée
09/11/2023	54	Dérogations à l’ouverture dominicale des commerces de Saint-Jean-de-Muzols	Approuvée
09/11/2023	53	Subvention exceptionnelle versée à l’Amicale Laïque pour l’achat de sapins de Noël	Approuvée
09/11/2023	52	Urbanisme - Cession parcelle communale - 6, Rue Centrale	Approuvée
09/11/2023	51	Financement de l’Ecole Privée Sainte-Anne - Avenant n° 6 à la conventin établie dans le cadre du contrat d’Association	Approuvée
09/11/2023	50	Participation de la Commune de Saint-Barthélemy-le-Plain aux frais de scolarité - Année scolaire 2022-2023	Approuvée
09/11/2023	49	Fournitures scolaires - Participation de la Commune	Approuvée
09/11/2023	48	Tarifs 2024	Approuvée
09/11/2023	47	Budget général - Décision modificative n° 2	Approuvée
28/09/2023	46	Convention de partenariat de la section sportive scolaire Basket avec le Collège Marie-Curie de TOURNON/RHONE	Approuvée
28/09/2023	45	Convention de superposition d’affectations sur le domaine public concédé à la CNR au profit de la Commune de Saint-Jean-de-Muzols pour le maintien d’une aire de loisirs, espaces verts et d’un rejet des eaux pluviales	Approuvée
28/09/2023	44	Subvention à l’Association des Colombophiles - Cérémonie du 11 Novembre	Approuvée
28/09/2023	43	Eveil musical - Convention avec les CMR - Avenant n° 1	Approuvée
28/09/2023	42	Recensement de la population 2024 - Rémunération des agents recenseurs	Approuvée
28/09/2023	41	Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1/01/2024	Approuvée
28/09/2023	40	Budget général - Décision modificative n° 1	Approuvée
06/07/2023	39	Participation de la Commune de Lemps aux frais de scolarité - année scolaire 2021-2022	Approuvée
06/07/2023	38	Convention de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée avec le Syndicat Cance-Doux. Réalisation du Schéma Communal de Défense Extérieure contre l’incendie - Annule et remplace la délibération n° 0047 du 3/11/2022	Approuvée
06/07/2023	37	Urbanisme - Acquisitiions foncières Chemin de La Roue	Approuvée
06/07/2023	36	Urbanisme - Acquisition foncière Chemin de Gouye	Approuvée
13/06/2023	35	Création de deux terrains de basket 3x3 - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS)	Approuvée
13/06/2023	34	Création d’un terrain de foot 5 - Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football (FFF) au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) et de l’Agence Nationale du Sport (ANS) dans le cadre du "Plan 5000 terrains de sport"	Approuvée
25/05/2023	33	Utilisation des installations sportives - Tarification exceptionnelle	Approuvée
25/05/2023	32	Personnel communal - Autorisations Spéciales d’Absence	Approuvée
25/05/2023	31	Personnel communal - Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère classe	Approuvée
25/05/2023	30	Personnel communal - Avenant n° 1 au contrat d’assurance "risques statutaires" agents affiliés à la CNRACL	Approuvée
25/05/2023	29	Participation de la Commune de Saint-Barthélemy-le-Plain aux frais de scolarité - Année scolaire 2021-2022	Approuvée
25/05/2023	28	Participation de la Commune de Saint-Victor aux frais de scolarité - Année scolaire 2021-2022	Approuvée
25/05/2023	27	Participation aux charges de fonctionnement des écoles applicable aux communes extérieures pour l’année scolaire 2022-2023	Approuvée
25/05/2023	26	Garderie périscolaire - Tarifs année scolaire 2023-2024	Approuvée
25/05/2023	25	Restauration scolaire - Tarifs année scolaire 2023-2024	Approuvée
25/05/2023	24	Subventions aux associations - Année 2023	Approuvée
30/03/2023	23	Fete de la Saint-Jean - Subvention au Comité d’Organisation	Approuvée
30/03/2023	22	Urbanisme - Cession d’une parcelle communale - Chemin du Clos	Approuvée
30/03/2023	21	Entretien des abords de la Résidence des Vignes par la Commune - Renouvellement convention avec la SA ADIS HLM	Approuvée
30/03/2023	20	Convention définissant les modalités d’intervention des brigades des associations "Tremplin Environnement" et "Tremplin Insertion Chantier"	Approuvée
30/03/2023	19	Convention de soutien technique à la commune par la Communauté d’Agglomération ARCHE Agglo	Approuvée
30/03/2023	18	Mise à disposition de locaux pour l’Association Les Castors - Convention avec ARCHE Agglo - Avenant 2023 à la convention de mise à disposition des locaux 2022	Approuvée
30/03/2023	17	Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Jean-de-Muzols et l’Association de Protection Civile de l’Ardèche dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde et de la préservation des biens et des personnes	Approuvée
30/03/2023	16	Convention de coordination et de participation entre la Commune de Saint-Jean-de-Muzols et le Syndicat des Eaux Cance-Doux. Renforcement du réseau public d’eau potable - Passage de La Roue	Approuvée
30/03/2023	15	Approbation de la Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme	Approuvée
30/03/2023	14	Travaux de voirie sur diverses voies communales - Demande de subvention auprès du Département au titre du dispositif "Atout Ruralité 07"	Approuvée
30/03/2023	13	Travaux d’aménagement de l’école maternelle René Cassin et de sa cour - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre du contrat Région Ville 2023	Approuvée
30/03/2023	12	Budget Primitif 2023 - Budget principal	Approuvée
30/03/2023	11	Taux d’imposition 2023	Approuvée
30/03/2023	10	Affectation du résultat 2022 - Budget principal	Approuvée
30/03/2023	09	Compte administratif 2022 - Budget principal	Approuvée
30/03/2023	08	Compte administratif - Election d’un président de séance	Approuvée
30/03/2023	07	Compte de gestion 2022 - Budget principal	Approuvée
12/01/2023	06	Avenant convention d’assistance administrative pour l’établissement des dossiers CNRACL, et d’information IRCANTEC et RAFP par le Centre de Gestion de l’Ardèche (mission de contrôle, de réalisation et de suivi des dossiers CNRACL)	Approuvée
12/01/2023	05	Bimpli resto - Ristourne millésime 2021	Approuvée
12/01/2023	04	Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de co-financement pour la réalisation d’une étude de ruissellement par ARCHE Agglo	Approuvée
12/01/2023	03	Aménagement de la cour de l’Ecole Maternelle René Cassin - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) ou de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) exercice 2023	Approuvée
12/01/2023	02	Budget général - Décision modificative n° 3	Approuvée
12/01/2023	01	Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l’exercice précédent	Approuvée