PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25.05.2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-cinq mai, à dix-neuf heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de SAINT-JEAN-DE-MUZOLS se sont réunis dans la salle de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 à L.2121-12 du code des collectivités territoriales.
M. Jean-Paul CLOZEL, Maire, préside la séance.
PRESENTS : Sébastien BLACHON, Mickaël BOISSIE, Jean-Paul CLOZEL, Aurélie COURTIAL, Cathy EIDUKEVICIUS, Myriam FARGE, Daniel FRAISSE, Yvan MAISONNEUVE, Bernard PAGNIER, Elisabeth PILLAT, Chantal ROBERT, Robert SOZET, Jean Paul VALLES, Manon VERGNIER.
ABSENTS EXCUSÉS : Rachel CHAPOUTIER (procuration à Cathy EIDUKEVICIUS), Louis CLOZEL (procuration à Jean-Paul CLOZEL), Philippe DESBOS (procuration à Robert SOZET), Armelle DESLANDES (procuration à Chantal ROBERT), Josette DESZIERES (procuration à Myriam FARGE).
Date de la convocation : 16-05-2023
I – QUORUM
Monsieur CLOZEL constate que la condition de quorum prévue par l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales est remplie.
II - SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur CLOZEL propose au Conseil de désigner Madame Aurélie COURTIAL pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré‚ à l’unanimité des membres présents ou représentés,
- ELIT Madame Aurélie COURTIAL pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
III - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE
Je propose aux membres du Conseil Municipal d’approuver le compte-rendu de la séance du 30 mars 2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré‚ à l’unanimité des membres présents ou représentés,
- APPROUVE le compte rendu de la séance du 30-03-2023.
III bis – MODIFICATION DE L’ORDE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Je vous demande de bien vouloir :
- Rajouter la délibération suivante : « Utilisation des installations sportives – tarification exceptionnelle »
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré‚ à l’unanimité des membres présents ou représentés,
- APPROUVE le rajout de la délibération « Utilisation des installations sportives – tarification exceptionnelle »
IV - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL – DELIBERATIONS.
OBJET : N° 0024 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2023